PPRi du Doubs amont

Numéro GASPAR :
25DREAL20120009
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Bassin de risque :
Doubs amont : secteur 1
Département pilote :
Doubs (25)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
25024 ARCON Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25061 BIEF Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25082 BOURGUIGNON Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25096 BREY-ET-MAISON-DU-BOIS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25157 LA CLUSE-ET-MIJOUX Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25160 LES COMBES Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25192 DAMPJOUX Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25204 DOUBS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25240 LES FINS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25252 FOURCATIER-ET-MAISON-NEUVE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 25DREAL20120009 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DREAL20120009 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20120009 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DREAL20120009 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 25DREAL20120009 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
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