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PPRi Basse Vallée du Doubs

Numéro GASPAR :
25DREAL20110010
Dernière mise à jour :
20/03/2025
Bassin de risque :
Basse Vallée du Doubs
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39011 Annoire Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39022 Asnans-Beauvoisin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39099 Champdivers Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39128 Chaussin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39138 Chemin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39299 Longwy-sur-le-Doubs Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39338 Molay Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39385 Neublans-Abergement Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39412 Peseux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39415 Petit-Noir Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DREAL20110010 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DREAL20110010 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DREAL20110010 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DREAL20110010 - ARRETE_APPROBA_MODIF - note de presentation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 25DREAL20110010 - ARRETE_PRESCR_MODIF Téléchargement

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