PPRi Basse Vallée du Doubs

Numéro GASPAR :
25DREAL20110010
Dernière mise à jour :
20/03/2025
Bassin de risque :
Basse Vallée du Doubs
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39011 ANNOIRE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39022 ASNANS-BEAUVOISIN Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39099 CHAMPDIVERS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39128 CHAUSSIN Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39138 CHEMIN Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39299 LONGWY-SUR-LE-DOUBS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39338 MOLAY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39385 NEUBLANS-ABERGEMENT Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39412 PESEUX Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39415 PETIT-NOIR Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

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Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DREAL20110010 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
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