PPRi Moyenne Vallée du Doubs

Numéro GASPAR :
25DREAL20110006
Dernière mise à jour :
20/03/2025
Bassin de risque :
Moyenne Vallée du Doubs
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39024 Audelange Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39039 La Barre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39042 Baverans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39076 La Bretenière Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39078 Brevans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39150 Choisey Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39182 Crissey Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39190 Dampierre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39198 Dole Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39205 Éclans-Nenon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 25DREAL20110006 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DREAL20110006 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 25DREAL20110006 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 25DREAL20110006 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DREAL20110006 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DREAL20110006 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DREAL20110006 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DREAL20110006 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DREAL20110006 - ARRETE_APPROBA_MODIF - note de presentation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 25DREAL20110006 - ARRETE_PRESCR_MODIF Téléchargement

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