PPRi de la Loue

Numéro GASPAR :
25DDT20050003
Dernière mise à jour :
16/01/2025
Bassin de risque :
Haute Vallée de la Loue
Département pilote :
Doubs (25)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
25017 AMONDANS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25021 ARC-ET-SENANS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25090 BRERES Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25098 BUFFARD Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25106 CADEMENE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25109 CESSEY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25126 CHARNAY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25143 CHAY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25149 CHENECEY-BUILLON Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25154 CHOUZELOT Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 25DDT20050003 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DDT20050003 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DDT20050003 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DDT20050003 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DDT20050003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DDT20050003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DDT20050003 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DDT20050003 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 25DDT20050003 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 25DDT20050003 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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