PPRi du Doubs et de l'Allan

Numéro GASPAR :
25DDT20050002
Dernière mise à jour :
12/06/2025
Bassin de risque :
Doubs - Allan et Rupt
Département pilote :
Doubs (25)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
25011 Allenjoie Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25020 Arbouans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25031 Audincourt Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25043 Bart Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25048 Bavans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25054 Berche Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25097 Brognard Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25170 Courcelles-lès-Montbéliard Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25191 Dampierre-sur-le-Doubs Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25224 Étouvans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 25DDT20050002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DDT20050002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DDT20050002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DDT20050002 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 25DDT20050002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 25DDT20050002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)