PPRi du Doubs et de l'Allan

Numéro GASPAR :
25DDT20050002
Dernière mise à jour :
12/06/2025
Bassin de risque :
Doubs - Allan et Rupt
Département pilote :
Doubs (25)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
25011 ALLENJOIE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25020 ARBOUANS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25031 AUDINCOURT Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25043 BART Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25048 BAVANS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25054 BERCHE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25097 BROGNARD Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25170 COURCELLES-LES-MONTBELIARD Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25191 DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
25224 ETOUVANS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 25DDT20050002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 25DDT20050002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 25DDT20050002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 25DDT20050002 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
- - Document not available
01/01/2020 Arrêté de prescription 25DDT20050002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 25DDT20050002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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