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PPR Lusigny sur Ouche

Numéro GASPAR :
21DDT20130018
Dernière mise à jour :
29/11/2024
Bassin de risque :
Ouche amont
Département pilote :
Cote-d'or (21)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
21360 Lusigny-sur-Ouche Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation AP n°395 du 27 juin 2014 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique AP n°689 du 18 novembre 2013 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription AP n°592 du 27 septembre 2013 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas Téléchargement
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation du PPR Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonages réglementaires Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Règlement du PPR Téléchargement

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