Retourner à la liste des départements

PPR Fleurey sur Ouche

Numéro GASPAR :
21DDT20130016
Dernière mise à jour :
29/11/2024
Bassin de risque :
Ouche amont
Département pilote :
Cote-d'or (21)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
21273 Fleurey-sur-Ouche Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation AP n°393 du 27 juin 2014 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique AP n°687 du 18 novembre 2013 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription AP n°589 du 27 septembre 2013 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas Téléchargement
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation du PPR Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonages réglementaires Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Règlement du PPR Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page