PPR - Glanon

Numéro GASPAR :
21DDT20010027
Dernière mise à jour :
05/02/2025
Bassin de risque :
Saône
Département pilote :
Cote-d'or (21)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par ruissellement et coulée de boue

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
21301 Glanon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 21DDT20010027 - REGLEMENT_PPR - Règlement du PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 21DDT20010027 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation du PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 21DDT20010027 - CARTE_ALEAS_REF - Carte des aléas Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 21DDT20010027 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonages réglementaire Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 21DDT20010027 - ARRETE_APPROBATION - AP n°121 du 03 avril 2008 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 21DDT20010027 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - AP du 28 septembre 2006 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 21DDT20010027 - ARRETE_PRESCRIPTION - AP n°443 du 23 octobre 2003 Téléchargement

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