PPR - Athée

Numéro GASPAR :
21DDT20010003
Dernière mise à jour :
06/02/2025
Bassin de risque :
Saône
Département pilote :
Cote-d'or (21)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
21028 Athée Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 21DDT20010003 - REGLEMENT_PPR - Règlement Saône 1 Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 21DDT20010003 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation Saône 1 Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 21DDT20010003 - CARTE_ALEAS_REF - Carte des aléas Saône 1 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 21DDT20010003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonages réglementaires Saône 1 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation AP n°463 du 28 décembre 2006 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 21DDT20010003 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - AP du 12 juillet 2006 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription AP n°826 du 26 novembre 2001 Téléchargement

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