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PPRMT SAINT VIANCE

Numéro GASPAR :
19DDT20070006
Dernière mise à jour :
13/02/2025
Département pilote :
Correze (19)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
19246 Saint-Viance Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 19DDT20070006 - PLAN_ZONAGES_REGL - cartographie_zonage_reglementaire.pdf Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 19DDT20070006 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Notice_presentation_03_11_2009.pdf Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 19DDT20070006 - REGLEMENT_PPR - Reglement_PPRmt_Saint_Viance_03_11_2009.pdf Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 19DDT20070006 - ARRETE_APPROBATION - approbation_STViance Téléchargement

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