PPR - vallée de la Tude

Numéro GASPAR :
16DDT20160001
Dernière mise à jour :
31/01/2025
Bassin de risque :
Bassin de la Tude sur Chalais
Département pilote :
Charente (16)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
16073 Chalais Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 16DDT20160001 - REGLEMENT_PPR - PPRI Vallée de la Tude Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 16DDT20160001 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPRI Vallée e la Tude Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 16DDT20160001 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRI Vallée de la Tude Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 16DDT20160001 - ARRETE_APPROBATION - PPRI Vallée de la Tude Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 16DDT20160001 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - PPRI Vallée e la Tude Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 16DDT20160001 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRI Vallée e la Tude Téléchargement

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