PPR - Montignac à Mansle

Numéro GASPAR :
16DDT20010002
Dernière mise à jour :
03/07/2025
Bassin de risque :
Charente
Département pilote :
Charente (16)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
16008 Ambérac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16069 Cellettes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16081 La Chapelle Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16108 Coulonges Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16141 Fontenille Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16144 Fouqueure Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16148 Genac-Bignac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16196 Luxé Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16207 Marcillac-Lanville Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
16320 Saint-Genis-d'Hiersac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 16DDT20010002 - REGLEMENT_PPR - PPRI Montignac à Mansle Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 16DDT20010002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPRI Montignac à Mansle Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 16DDT20010002 - CARTE_ALEAS_REF - PPRI Montignac à Mansle Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 16DDT20010002 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRI Montignac à Mansle Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 16DDT20010002 - ARRETE_APPROBATION - PPRI Montignac à Mansle Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 16DDT20010002 - ARRETE_APPROBA_MODIF - PPRI Montignac à Mansle Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 16DDT20010002 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRI Montignac à Mansle Téléchargement

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