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PPRN-Multi - Villefranche-sur-mer 2012 Révision 1

Numéro GASPAR :
13DREAL20120019
Dernière mise à jour :
03/04/2025
Département pilote :
Alpes-maritimes (06)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Séisme
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
06159 Villefranche-sur-Mer Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 13DREAL20120019 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 13DREAL20120019 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 13DREAL20120019 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 13DREAL20120019 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 13DREAL20120019 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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