Sheet PPR detail

PPRN-I - BV Paillons [ Peille ] 2015 Révision 1

Séisme
Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
06091	Peille	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	13DREAL20120011 - REGLEMENT_PPR	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	13DREAL20120011 - PLAN_ZONAGES_REGL	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	13DREAL20120011 - ARRETE_APPROBATION	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté de prescription	13DREAL20120011 - ARRETE_PRESCRIPTION	Téléchargement