Retourner à la liste des départements

PPRN-RGA - Le Tholonet 2014

Numéro GASPAR :
13DDTM20100036
Dernière mise à jour :
11/04/2025
Département pilote :
Bouches-du-rhone (13)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Tassements différentiels
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
13109 Le Tholonet Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 13DDTM20100036 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 13DDTM20100036 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 13DDTM20100036 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 13DDTM20100036 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page