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PPRN-Multi - MVT & séisme - Cornillon-Confoux 2001

Numéro GASPAR :
13DDTM20000054
Dernière mise à jour :
26/03/2025
Département pilote :
Bouches-du-rhone (13)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Séisme
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
13029 Cornillon-Confoux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 13DDTM20000054 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 13DDTM20000054 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 13DDTM20000054 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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