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PPRN-Multi - MVT & séisme - Pélissanne 2018

Numéro GASPAR :
13DDTM19850086
Dernière mise à jour :
02/04/2025
Département pilote :
Bouches-du-rhone (13)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Séisme
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
13069 Pélissanne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 13DDTM19850086 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 13DDTM19850086 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 13DDTM19850086 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 13DDTM19850086 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 13DDTM19850086 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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