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Mostuejouls

Numéro GASPAR :
12DDT20110001
Dernière mise à jour :
21/02/2025
Bassin de risque :
secteur du millavois
Département pilote :
Aveyron (12)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
12160 Mostuéjouls Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 12DDT20110001 - PLAN_ZONAGES_REGL - mostuejouls_carte_pprmvt Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 12DDT20110001 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPRmvt_mostuejouls Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 12DDT20110001 - REGLEMENT_PPR - PPRmvt_mostuejouls Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 12DDT20110001 - ARRETE_APPROBATION - PPRmvt_mostuejouls Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 12DDT20110001 - ARRETE_PRESCRIPTION - mostuejouls_prescription_pprMvt Téléchargement

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