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PSS sur la commune Brousse-le-Château

Numéro GASPAR :
12DDT19640014
Dernière mise à jour :
28/03/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Aveyron (12)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
12038 Brousse-le-Château Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 12DDT19640014 - REGLEMENT_PPR - Décret_PSS_19640306 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 12DDT19640014 - PLAN_ZONAGES_REGL - brousseLeChateau_pss Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 12DDT19640014 - ARRETE_APPROBATION - decret_tarn_pss Téléchargement

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