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PPRI Haute Vallée Aude Corneilla

Numéro GASPAR :
11DDTM20130005
Dernière mise à jour :
20/01/2025
Bassin de risque :
Corneilla - HVA
Département pilote :
Aude (11)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
11142 Festes-et-Saint-André Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 11DDTM20130005 - REGLEMENT_PPR - HVA_Corneilla Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 11DDTM20130005 - NOTE_PRESENTAT_PPR - HVA_Corneilla Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20130005 - PLAN_ZONAGES_REGL - HVA_Corneilla Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique Arrêté d'enquête publique Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Arrêté de prescription Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Arrêté de prescription Téléchargement

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