PPRI Villeneuve les Montreals

Numéro GASPAR :
11DDTM20110007
Dernière mise à jour :
03/02/2025
Bassin de risque :
Rivals
Département pilote :
Aude (11)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
11432 Villeneuve-lès-Montréal Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 11DDTM20110007 - REGLEMENT_PPR - Villeneuve_les_Montreals Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 11DDTM20110007 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Villeneuve_les_Montreals Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20110007 - PLAN_ZONAGES_REGL - Villeneuve_les_Montreals Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 11DDTM20110007 - ARRETE_APPROBATION - Villeneuve_les_Montreals Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 11DDTM20110007 - ARRETE_PRESCRIPTION - Villeneuve_les_Montreals Téléchargement

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