PPRN- I - Bassin du Fresquel

Numéro GASPAR :
11DDTM20080003
Dernière mise à jour :
23/10/2026
Bassin de risque :
Fresquel
Département pilote :
Aude (11)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
11049 BRAM Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11076 CASTELNAUDARY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 11DDTM20080003 - REGLEMENT_PPR - Fresquel Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 11DDTM20080003 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Fresquel Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Alzonne_Nord Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Alzonne_Sud Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Bram Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Castelnaudary Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Lasbordes Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Pennautier Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Pezens Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint_Papoul_Nord Téléchargement

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