PPRN- I - Bassin du Fresquel

Numéro GASPAR :
11DDTM20080003
Dernière mise à jour :
23/10/2026
Bassin de risque :
Fresquel
Département pilote :
Aude (11)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
11049 BRAM Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11076 CASTELNAUDARY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint_Papoul_Sud Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Ste_Eulalie Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - St_Martin_Lalande Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Ventenac_Cabardes Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Fresquel Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Arrêté d'approbation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification Arrêté de prescription de la modification Téléchargement
01/01/2020 Autre Autre Téléchargement

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