PPRI Bassin Orbiel / Clamoux

Numéro GASPAR :
11DDTM20050006
Dernière mise à jour :
31/01/2025
Bassin de risque :
Orbiel
Département pilote :
Aude (11)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
11221 Les Martys Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11222 Mas-Cabardès Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11232 Miraval-Cabardès Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11368 Sallèles-Cabardès Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11395 Trassanel Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11410 Villalier Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11411 Villanière Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11416 Villarzel-Cabardès Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11426 Villegly Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11433 Villeneuve-Minervois Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Arrêté d'approbation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 11DDTM20050006 - ARRETE_PRESCRIPTION - Orbiel_Clamoux Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification Arrêté de prescription de la modification Téléchargement

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