PPRN-I - Bassin du TRAPEL

Numéro GASPAR :
11DDTM20040002
Dernière mise à jour :
31/07/2025
Bassin de risque :
Trapel
Département pilote :
Aude (11)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
11099 Conques-sur-Orbiel Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11410 Villalier Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
11422 Villedubert Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 11DDTM20040002 - REGLEMENT_PPR - Trapel Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 11DDTM20040002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - TRAPEL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 11DDTM20040002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Trapel Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 11DDTM20040002 - ARRETE_APPROBATION - Trapel Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Arrêté d'approbation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Arrêté d'approbation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 11DDTM20040002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Trapel Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification Arrêté de prescription de la modification Téléchargement

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