PPRN-I - BV Brague 2022

Numéro GASPAR :
06DREAL20180089
Dernière mise à jour :
26/03/2025
Bassin de risque :
Brague
Département pilote :
Alpes-maritimes (06)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
06004 Antibes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06018 Biot Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 06DREAL20180089 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 06DREAL20180089 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 06DREAL20180089 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prorogation 06DREAL20180089 - ARRETE_PROROGATION Téléchargement

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