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PPRN-I - basse vallée du Var 2011

Numéro GASPAR :
06DDTM19990008
Dernière mise à jour :
17/04/2026
Bassin de risque :
Var (basse vallée)
Département pilote :
Alpes-maritimes (06)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
06021 Bonson Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06025 Le Broc Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06033 Carros Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06034 Castagniers Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06046 Colomars Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06064 Gattières Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06065 La Gaude Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06066 Gilette Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06075 Levens Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
06109 La Roquette-sur-Var Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 06DDTM19990008 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 06DDTM19990008 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 06DDTM19990008 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 06DDTM19990008 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 06DDTM19990008 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 06DDTM19990008 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 06DDTM19990008 - ARRETE_PRESCR_MODIF Téléchargement

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