Sheet PPR detail

PPRN-Mvt - Le Broc 2003

Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
06025	Le Broc	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	06DDTM19990003 - PLAN_ZONAGES_REGL	Téléchargement
14/10/2024	Note de présentation du PPR	06DDTM19990003 - NOTE_PRESENTAT_PPR	Téléchargement
14/10/2024	Règlement du PPR	06DDTM19990003 - REGLEMENT_PPR	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	06DDTM19990003 - ARRETE_APPROBATION	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté de prescription	06DDTM19990003 - ARRETE_PRESCRIPTION	Téléchargement