Retourner à la liste des départements

PER-Multi - Beaulieu-sur-Mer 1998

Numéro GASPAR :
06DDTM19850002
Dernière mise à jour :
12/03/2025
Bassin de risque :
Riviera
Département pilote :
Alpes-maritimes (06)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Séisme
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
06011 Beaulieu-sur-Mer Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 06DDTM19850002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 06DDTM19850002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 06DDTM19850002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 06DDTM19850002 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 06DDTM19850002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page