PPRN-Multi - Orcières 2006 [ MOD 1 - 2018 ]

Numéro GASPAR :
05DDT20050012
Dernière mise à jour :
16/04/2025
Département pilote :
Hautes-alpes (05)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
  • Avalanche
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par lave torrentielle (torrent et talweg)

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
05096 Orcières Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 05DDT20050012 - REGLEMENT_PPR - Règlement PPRN _ Multi Orcières modifié 2018 Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 05DDT20050012 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de Présentation _ PPRN Multi Orcières modifié 2018 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires Plan de zonages réglementaires Orcières Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation PPRN Orières Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Arrêté d'approbation de la modification Orcières Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Arrêté de prescription PPR Orcières Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification Arrêté de prescription de la modification Orcières Téléchargement

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