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Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 05DDT20000003 - REGLEMENT_PPR - La Chapelle en Valgaudemar Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 05DDT20000003 - NOTE_PRESENTAT_PPR - La Chapelle en Valgaudemar Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 05DDT20000003 - PLAN_ZONAGES_REGL - La Chapelle en Valgaudemar Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 05DDT20000003 - ARRETE_PRESCRIPTION - La Chapelle en Valgaudemar Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 05DDT20000003 - ARRETE_APPROBATION - La Chapelle en Valgaudemar Téléchargement

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