PPRN-Multi - Seyne 2011 [ MOD 1 - 2018 ]

Numéro GASPAR :
04DREAL20140002
Dernière mise à jour :
20/11/2025
Département pilote :
Alpes-de-haute-provence (04)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Avalanche
  • Séisme
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
    • Tassements différentiels

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
04205 Seyne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 04DREAL20140002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 04DREAL20140002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 04DREAL20140002 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 04DREAL20140002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 04DREAL20140002 - ARRETE_APPROBA_MODIF - n°2018_226_012 du 14/08/2018 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 04DREAL20140002 - ARRETE_PRESCRIPTION - n°2006_3814 du 22/12/2006 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 04DREAL20140002 - ARRETE_PRESCR_MODIF - n°2018_078_005 du 19/03/2018 Téléchargement

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