PPRN-RGA - Simiane-la-Rotonde 2013

Numéro GASPAR :
04DDT20130001
Dernière mise à jour :
12/03/2025
Département pilote :
Alpes-de-haute-provence (04)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Tassements différentiels

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
04208 Simiane-la-Rotonde Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Carte des aléas de référence 04DDT20130001 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 04DDT20130001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 04DDT20130001 - NOTE_PRESENTAT_PPR - NOTE PRESENTATION Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 04DDT20130001 - REGLEMENT_PPR - REGLEMENT Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 04DDT20130001 - ARRETE_APPROBATION - arrêté approbation Téléchargement

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