Sheet PPR detail

PPRN-Multi - Sainte-Tulle 2012 Révision 1

Inondation
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Par ruissellement et coulée de boue
Feu de forêt
Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
Séisme

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
04197	Sainte-Tulle	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	04DDT20090019 - REGLEMENT_PPR - PPRN et PPRIF	Téléchargement
07/01/2025	Carte des enjeux et des zones urbanisées	04DDT20090019 - CARTE_ENJEUX - au 1/10 000e	Téléchargement
15/10/2024	Carte des aléas de référence	04DDT20090019 - CARTE_ALEAS_REF - PPRN et PPRIF	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	04DDT20090019 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRN et PPRIF	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	04DDT20090019 - ARRETE_APPROBATION - AP n°2012581 du 20/03/2012	Téléchargement