Sheet PPR detail

PPRN-Multi - L'Escale 2008

Séisme
Inondation
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
04079	L'Escale	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	04DDT20090005 - REGLEMENT_PPR - REGLEMENT	Téléchargement
22/01/2025	Note de présentation du PPR	04DDT20090005 - NOTE_PRESENTAT_PPR	Téléchargement
15/10/2024	Carte des aléas de référence	04DDT20090005 - CARTE_ALEAS_REF - Cartes ALEAS RGA, HYDRO ET MVT DE TERRAIN	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	04DDT20090005 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZONAGE REGLEMENTAIRE	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	04DDT20090005 - ARRETE_APPROBATION - AP 2008_651 du 02/04/2008	Téléchargement