Sheet PPR detail

PPRN-Multi - Champtercier 2008 Révision 1

Inondation
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
Séisme

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
04047	Champtercier	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

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Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	04DDT20090003 - REGLEMENT_PPR - REGLEMENT	Téléchargement
22/01/2025	Note de présentation du PPR	04DDT20090003 - NOTE_PRESENTAT_PPR	Téléchargement
07/01/2025	Carte des enjeux et des zones urbanisées	04DDT20090003 - CARTE_ENJEUX - carte enjeux	Téléchargement
15/10/2024	Carte des aléas de référence	04DDT20090003 - CARTE_ALEAS_REF - carte aléas	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	04DDT20090003 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZONAGE REGLEMENTAIRE	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	04DDT20090003 - ARRETE_APPROBATION	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté de prescription	04DDT20090003 - ARRETE_PRESCRIPTION - n°99_1686 du 23/07/1999	Téléchargement