Sheet PPR detail

PPRN-Multi - Thoard 2002 Révision 1

Mouvement de terrain
- Glissement de terrain
Séisme
Inondation
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Par ruissellement et coulée de boue

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
04217	Thoard	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	04DDT20060012 - REGLEMENT_PPR	Téléchargement
22/01/2025	Note de présentation du PPR	04DDT20060012 - NOTE_PRESENTAT_PPR	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	04DDT20060012 - PLAN_ZONAGES_REGL	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	04DDT20060012 - ARRETE_APPROBATION - AP n°2002_3716 du 09/12/2002	Téléchargement