PPRN-Multi - Sisteron 2014 [ MOD 1 - 2020 ]

Numéro GASPAR :
04DDT20060010
Dernière mise à jour :
25/11/2025
Bassin de risque :
Durance
Département pilote :
Alpes-de-haute-provence (04)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
  • Séisme

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
04209 Sisteron Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 04DDT20060010 - REGLEMENT_PPR - modifié Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 04DDT20060010 - NOTE_PRESENTAT_PPR - NOTE PRESENTATION Téléchargement
07/01/2025 Carte des enjeux et des zones urbanisées 04DDT20060010 - CARTE_ENJEUX - CARTE ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 04DDT20060010 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 04DDT20060010 - PLAN_ZONAGES_REGL - modifié Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 04DDT20060010 - ARRETE_APPROBATION - n°2014_178_0019 du 24/06/2014 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 04DDT20060010 - ARRETE_APPROBA_MODIF - n°2020_268_006 du 24/09/2020 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 04DDT20060010 - ARRETE_PRESCR_MODIF - n°2020_157_002 du 05/06/2020 Téléchargement

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