Sheet PPR detail

PPRN-Multi - La Javie 2001

Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
Inondation
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
Séisme

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
04097	La Javie	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	04DDT19990008 - REGLEMENT_PPR	Téléchargement
22/01/2025	Note de présentation du PPR	04DDT19990008 - NOTE_PRESENTAT_PPR	Téléchargement
15/10/2024	Carte des aléas de référence	04DDT19990008 - CARTE_ALEAS_REF	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	04DDT19990008 - PLAN_ZONAGES_REGL - au 1/5000	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	04DDT19990008 - ARRETE_APPROBATION - AP n°2001_286 du 14/02/2001	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté de prescription	04DDT19990008 - ARRETE_PRESCRIPTION - n°99_798 du 26/04/1999	Téléchargement