PPRN-I - Sioule - Ebreuil

Numéro GASPAR :
03DDT20080047
Dernière mise à jour :
21/02/2025
Bassin de risque :
Sioule
Département pilote :
Allier (03)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
03107 Ébreuil Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 03DDT20080047 - REGLEMENT_PPR - PPRi_Sioule_Ebreuil Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 03DDT20080047 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPRi_Sioule_Ebreuil Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 03DDT20080047 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRi_Sioule_Ebreuil_Amont Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 03DDT20080047 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRi_Sioule_Ebreuil_Aval Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 03DDT20080047 - ARRETE_APPROBATION - PPRi_Sioule_Ebreuil Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 03DDT20080047 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRi_Sioule_Ebreuil Téléchargement

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