PPRi Ain et Suran_APAStJV

Numéro GASPAR :
01DDT20190001
Dernière mise à jour :
25/03/2025
Bassin de risque :
Ain et Suran
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01007 Ambronay Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
01304 Pont-d'Ain Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
01363 Saint-Jean-le-Vieux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRI Ambronay - 05/06/2023 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRI Pont-d'Ain - 05/06/2023 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRI Saint-Jean-le-Vieux - 05/06/2023 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Reglement PPRI Ambronay / Pont d'Ain / Saint-Jean-le-Vieux - 05/06/2023 Téléchargement

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