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PPRi Rhône_Balan

Numéro GASPAR :
01DDT20170001
Dernière mise à jour :
07/02/2025
Bassin de risque :
Rhône
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01027 Balan Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Autre Arrêté Approbation PPRI Balan - 20/12/2018 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des enjeux PPRI Balan - 20/12/2018 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRI Balan - 20/12/2018 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas PPRI Balan - 20/12/2018 Téléchargement
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation PPRI Balan - 20/12/2018 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRI Balan - 20/12/2018 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Reglement PPRI Balan - 20/12/2018 Téléchargement

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