PPRmt PPRct PPRr_Bellegarde/V

Numéro GASPAR :
01DDT20160001
Dernière mise à jour :
25/02/2026
Bassin de risque :
Rhône et Valserine
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01033 Valserhône Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR Reglement PPRN-multi Valserhône - 03/04/2020 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 01DDT20160001 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPR Valserhone_16/06/2016 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prorogation 01DDT20160001 - ARRETE_PROROGATION - PPR Valserhone_29/01/2019 Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté Approbation PPRN-Multi Valserhône 24/04/2020 Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté d'approbation PPRN-Multi Valserhône - 03/04/2020 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des enjeux PPRN-multi Valserhône - 03/04/2020 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRN-multi Valserhône - 03/04/2020 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas PPRN-multi Valserhône - 03/04/2020 Téléchargement

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