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PPRct_St Martin du Frêne

Numéro GASPAR :
01DDT20070012
Dernière mise à jour :
25/03/2025
Bassin de risque :
L'Ange et l'Oignin
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01373 Saint-Martin-du-Frêne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Autre Arrêté d'approbation PPRI Saint-Martin-du-Fresne -10/09/2011 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte crues de référence PPRI Saint-Martin-du-Fresne - 10/09/2011 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des enjeux PPRI Saint-Martin-du-Fresne - 10/09/2011 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRI Saint-Martin-du-Fresne - 10/09/2011 Téléchargement
01/01/2020 Autre Reglement PPRI Saint-Martin-du-Fresne - 10/09/2011 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas PPRI Saint-Martin-du-Fresne - 10/09/2011 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRI Saint-Martin-du-Fresne - 10/09/2011 Téléchargement

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