PPRi_Port

Numéro GASPAR :
01DDT20070011
Dernière mise à jour :
10/02/2025
Bassin de risque :
L'Ange et l'Oignin
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01307 Port Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation 01DDT20070011 - ARRETE_APPROBATION - PPR Port_20/07/2009 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 01DDT20070011 - ARRETE_APPROBA_MODIF - PPR Port_Arrete Approbation Modificatif_23/08/2017 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 01DDT20070011 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPR Port_09/11/2006 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 01DDT20070011 - ARRETE_PRESCR_MODIF - PPR Port_Arrete Prescription Modificatif_13/03/2017 Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté d'approbation PPRI (modification) 23/08/2017 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des enjeux PPRI (modification) Port - 23/08/2017 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRI (modification) Port - 23/08/2017 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas (modification) PPRI Port - 23/08/2017 Téléchargement
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation PPRI (modification) PPRI Port - 23/08/2017 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRI (modification) Port - 23/08/2017 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)