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PPRi Ange et Oignin _Bellignat

Numéro GASPAR :
01DDT20070005
Dernière mise à jour :
25/03/2025
Bassin de risque :
L'Ange et l'Oignin
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01031 Bellignat Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Autre Arrêté Approbation PPRI Bellignat - 20/09/2006 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des enjeux PPRI Bellignat - 20/09/2006 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRI Bellignat - 20/09/2006 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte d'aléa PPRI Bellignat - 20/09/2006 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRI Bellignat - 20/09/2006 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Reglement PPRI Bellignat - 20/06/2006 Téléchargement

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