Sheet PPR detail

PPRi et PPRmt_ Torcieu

Mouvement de terrain
- Glissement de terrain
Inondation
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Par ruissellement et coulée de boue
- Par remontées de nappes naturelles

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
01421	Torcieu	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	Règlement du PPR	Téléchargement
14/10/2024	Règlement du PPR	Reglement PPRN-multi Torcieu - 08/12/2006	Téléchargement
01/01/2020	Autre	Arrêté d'approbation PPRN-multi Torcieu - 08/12/2006	Téléchargement
01/01/2020	Autre	Carte des enjeux PPRN-Multi Torcieu - 08/12/2006	Téléchargement
01/01/2020	Autre	Carte phénomènes historiques PPRN-multi - 08/12/2006	Téléchargement
01/01/2020	Autre	Rapport de présentation PPRN-multi Torcieu - 08/12/2006	Téléchargement
01/01/2020	Carte des aléas de référence	Carte des aléas PPRN-multi Torcieu - 08/12/2006	Téléchargement
01/01/2020	Plan de zonages réglementaires	Plan de zonage PPRN-multi Torcieu - 08/12/2006	Téléchargement