PPRmt_Saint-Sorlin-en-Bugey

Numéro GASPAR :
01DDT20010002
Dernière mise à jour :
24/03/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01386 Saint-Sorlin-en-Bugey Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Autre Arrêté d'approbation PPRmt Saint-Sorlin-en-Bugey - 15/02/2002 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des aléas PPRmt Saint-Sorlin-en-Bugey - 15/02/2002 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRmt - Saint-Sorlin-en-Bugey - 15/02/2002 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRmt Saint-Sorlin-en-Bugey - 15/02/2002 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Reglement PPRmt - Saint-Sorlin-en-Bugey - 15/02/2002 Téléchargement

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